Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAYSTYL
M. Hervé BARDY

Numéro de dépôt :
4103378
Date de dépôt :
05/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2024
RAYSTYL de Hervé BARDY

Présentation de la marque RAYSTYL

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2014 par monsieur Hervé BARDY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RAYSTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est monsieur Hervé BARDY domicilié(e) LE CLOS DES TILLEULS G, 94 AVENUE PASTEUR - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hervé BARDY domicilié(e) LE CLOS DES TILLEULS G, 94 AVENUE PASTEUR - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France.

La marque RAYSTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4103378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAYSTYL est expirée depuis le 5 juillet 2024.

Hervé BARDY a également déposé les autres marques suivantes : Emeraude , RAYCAP , K-RAY , HORPHEA , GRAND ART , BMB , HBBC , HOROS , FILMOSOL , HOREKA


M. Hervé BARDY - LE CLOS DES TILLEULS G, 94 AVENUE PASTEUR - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France


M. Hervé BARDY - LE CLOS DES TILLEULS G, 94 AVENUE PASTEUR - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement sans modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ;

Services de financement ; constitution ou investissement de capitaux ; placement de fonds.